Alexandre de Bosschere


De: Alexandre de BOSSCHERE
secrétaire général adjoint du ministère de la justice, représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
Comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
JORFTEXT000047261135(source JORF)
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Alexandre de BOSSCHERE
magistrat hors-hiérarchie
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de secrétaire général adjoint
Groupe:
Administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2022-07-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046298597(source JORF)
détachement
17 Septembre 202217/09/2022
De: Alexandre de BOSSCHERE
magistrat hors hiérarchie
Objet:
directeur, secrétaire général adjoint, au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la justice
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046114073(source JORF)
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: de Bosschère (Alexandre, Paul, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Alexandre DE BOSSCHERE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Amiens
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000032367728(source JORF)
nomination
06 Avril 201606/04/2016
De: Alexandre de BOSSCHERE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
JORFTEXT000021924031(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Alexandre de Bosschere
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Verdun
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
JORFTEXT000000463779(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: de Bosschere (Alexandre)
substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alexandre de Bosschere
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alexandre de Bosschere
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Alexandre de Bosschere
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Ollivier
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bosschere (de) (Alexandre)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
JORFTEXT000000576263(source JORF)
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: De Bosschère (Alexandre, Paul, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000749153(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Bosschere (Alexandre de)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Bosschère (Alexandre de)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000373663(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Bosschere (de) (Alexandre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000555936(source JORF)
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.